| Index de l'article |
|---|
| *Statuts et Règlements |
| Article 4 à 6 |
| Article 7 à 8 |
| Article 9 à 11 |
| Article 12 à 14 |
| Article 15 à 17 |
| Règlement intérieur |
| Article 3 à 4 |
| Article 5 à 7 |
| Toutes les pages |
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Association "Union française des professionnels de médecine traditionnelle chinoise"
Statuts
article premier - dénomination
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom : "Union française des professionnels de médecine traditionnelle chinoise"
article deuxième - but
Cette association a pour but de promouvoir la médecine traditionnelle chinoise, de représenter et de défendre les intérêts des professionnels de la médecine traditionnelle chinoise.
article troisième - siège
Le siège se trouve à Grenoble.
Le Conseil d'administration a le choix de l'immeuble où le siège est établi et peut le transférer par simple décision sans qu'il soit nécessaire que l'assemblée générale ratifie la décision.